Notre credo :
Pas la quantité mais la qualité.
Les articles et les fournitures sont sélectionnés chez des fabricants de renom ( Décathlon, Jalla, Brother, Madeira, …) Nous apportons le maximum de soins à nos créations car nous essayons de vous faire partager notre passion et de vous faire profiter de notre expérience.

Le respect des créations :
Qu'est-ce que la propriété intellectuelle ?
La propriété industrielle : il s'agit des marques, des brevets, des dénominations sociales, des dessins et modèles. Tout comme les biens matériels, les créations intellectuelles peuvent faire l'objet d'un droit de propriété.

Exemples de contenus protégés :
Bibiche Créations se réserve donc le droit de refuser la création de tout produit utilisant des visuels entrant dans l'une des catégories suivantes :
- Un visuel utilisant un nom, un logo ou une image d'un artiste. Cette restriction s'applique même si vous déformez le nom, le logo ou l'image de l'artiste. Par exemple, vous ne pouvez pas créer un t-shirt de Madonna simplement parce que vous êtes fan. De la même, si vous êtes fan de Korn, vous ne pouvez pas créer de t-shirts " Kaurn ".
- Un visuel utilisant un nom, un logo ou une image d'une équipe de sports, d'une école ou d'une université à moins d'avoir eu une autorisation préalable des ayants droits.
- Un visuel utilisant une photo ou une caricature représentant une célébrité. Par exemple, si vous prenez une photo d'une célébrité, cela ne vous donne pas le droit de créer un t-shirt utilisant cette photo.
- Un visuel utilisant une marque commerciale, un logo de marque, une dénomination sociale de société ou d'une association même en vue de la détourner.
- Un visuel utilisant une image ou une photographie d'un produit du commerce tel qu'une voiture ou un jouet même si vous avez acheté un exemplaire de celui-ci. Par exemple, vous n'avez pas le droit de créer un t-shirt représentant votre moto ou votre voiture.

Foire aux Questions :
- Si je ne prend pas de marge sur la vente du produit, serai-je en infraction ?
OUI, cela constitue toujours une infraction, même si vous vendez le produit à vous même.
- J'ai trouvé le visuel sur un site Internet, est-il libre de droit ?
NON, le fait qu'une image se trouve sur un site web librement accessible ne fait pas d'elle une image du domaine public.
- J'ai pris la photo donc je peux en faire ce que je veux ?
NON, vous disposez des droits relatifs à cette photo (en tant que photographe) mais pas obligatoirement des droits de ce qui figure sur la photo (artiste, événement sportif, marque, logo …).
- J'ai réalisé un visuel original basé sur la création d'une tierce personne, suis-je en règle ?
NON, vous n'avez pas le droit de détourner la création d'une tierce personne sans l'accord préalable de cette personne.
- J'utilise un clip art, donc aucun problème ?
NON, sauf si ce clip art est libre de droit, ce qui n'est pas toujours le cas.

- Merci de nous reporter toute infraction au code la propriété intellectuelle.
Si vous remarquez l'existence d'un produit en infraction avec le code de la propriété intellectuelle, c'est votre devoir de nous le reporter au plus vite : bibiche@bibiche-creations.fr